Communes nouvelles - Maire-Info

L’AMF a réalisé, mi-décembre, une note destinée aux élus des communes nouvelles, détaillant l’ordre du jour du premier conseil municipal de celles-ci. Cette note intéressera particulièrement les élus des plus de 200 communes nouvelles créées au 1er janvier 2019. L’année 2018

MairiesVillesCommunesVillages de votre département

Histoire: Les Mairies et les Maires. 1692 - Les communes datent du XIème siècle. En 1692, Louis XIV décida par ordonnance royale, d'imposer un représentant des communes (conseillers, échevins ou pairs), et de vendre cette fonction pour remplir les caisses de l'état.

Actualités du MaireVille de Saint-Raphaël

Retrouvez l'interview de début d'année du Maire, Frédéric Masquelier, dans le Var Matin du jour. Précisons que depuis cette interview, le Maire a pris une décision en faveur de l'attractivité du centre-ville et des commerces: dès le mois de mars, le stationnement sera gratuit en voirie tous les samedis. La loi sur le statut de Paris promulguée – La loi du 28 février 2017 sur le statut de Paris et l’aménagement métropolitain est promulguée. Cette loi vise à une simplification administrative, à une nouvelle répartition des compétences entre l’État et la Ville, et au renforcement du rôle des maires d’arrondissements.Les premières lois de décentralisation, Le contrôle a. Les premières lois de décentralisation. Rapport du groupe de travail sur la décentralisation présidé par Daniel HOEFFEL (Sénat, 1997) Pour une République territoriale: l’unité dans la diversité - rapport de Michel MERCIER et Jean-Paul DELEVOYE (Sénat, 2000)Halluin: Pourquoi il n’y a plus d’élus socialistes au. Élue municipale d’opposition, Yasmina Chigri a démissionné du PS quelques mois après son chef de file Laurent Caure. Le conseil municipal, qui se réunit ce mardi soir, ne compte donc plus d.MalinetPour Un Mali LaÏc, Un & Indivisible Le marché de l’immobilier professionnel de Casablanca a affiché une dynamique constante au cours de l’année 2018 avec l’annonce de nouveaux projets renforçant ainsi le sentiment des investisseurs, souligne JLL ( sur son rapport annuel de l’année 2018.La Constitution de 1791. - Encyclopédie gratuite Imago Mundi Avant la Révolution, la France ne possédait pas de constitution écrite. Le principe du gouvernement était la monarchie absolue de droit divin, qui possédait un ensemble de traditions; il n'y avait pas de pacte unique, mais une série d'édits, d'ordonnances, établissant la toute-puissance royale se limitant elle-même par des privilèges.

Le Crollois

Les occasions de féliciter le maire de Crolles sont assez rares. Alors, quand j’ai lu dans le Dauphiné qu’il avait fait irruption avec la police municipale pour verbaliser un magasin délictueux ouvrant sans autorisation ce dimanche 16 décembre, je me suis dit « chapeau »!

Constitution du 30 janvier 1944, projet de Pétain, France.

Digithèque MJP. Projet de constitution du 30 janvier 1944 Projet du maréchal Pétain Rédigé en application de la loi constitutionnelle du 10 juillet 1940, ce projet de constitution, signé par le maréchal Pétain le 30 janvier 1944, n'a jamais été promulgué.

Parlement Jeunesse du Québec

Le Parlement jeunesse du Québec cherche à reproduire le plus fidèlement possible le fonctionnement du Parlement du Québec. On y retrouve donc un parti majoritaire ou ministériel, formant le gouvernement et dirigé par le premier ministre, de même qu’une opposition officielle, constituée autour du chef de l’opposition officielle.

Pont de l'Arche histoire, patrimoine et tourisme.

Bienvenue sur ce blog perso consacré à Pont-de-l'Arche et sa région (Normandie, Eure). Vos commentaires et messages sont aussi les bienvenus! Pour utiliser mes travaux, contactez-moi;-)

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